Mentions légales
L'accès et l'utilisation de ce site Internet entraîne l'acceptation des conditions générales suivantes.
1. Mentions Légales
Editeur et propriétaire du site: Le présent site est la propriété des sociétés
Le Nid de Cigognes
3, Allée de l'Economie
67 370 WIWERSHEIM
immatriculation au RCS Strasbourg N°: 829 449 461 00013
Sàrl au capital social de 10.000 €
Gérante : Mme Isabelle BERNHARDT
Le Nid d'Abeilles
6, rue du Stade
67 117 FURDENHEIM
immatriculation au RCS Strasbourg N°: 853 323 897 00027
Sàrl au capital social de 4.000 €
Gérante : Mme Isabelle BERNHARDT
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.creches-kochersberg.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Sàrl Le Nid de Cigognes & et Le Nid d'Abeilles
Créateur webdesign et développement : Wazabi-studio.com
Responsable publication :Le Nid de Cigognes et Le Nid d'Abeilles – isabelle@creches-kochersberg.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Isabelle et Georges Bernhardt – isabelle@creches-kochersberg.com/ georges@creches-kochersberg.com
Hébergeur : Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Téléphone : +1 415-639-9034.
Nom de domaine : 1&1 IONOS SARL - 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines
2. Droits d'auteur
Le site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Isabelle et Georges Bernhardt bénéficient en leur qualité d'auteurs de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.
Les textes, photos, graphismes et autres éléments de ce site sont protégés par les droits d'auteur.
Toute copie, adaptation, traduction, modification, et autre exploitation, modification de tout ou partie du site sous quelle que forme et par quelque moyen que ce soit, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit par Isabelle Bernhardt.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
Crédits photos : Fabrice Hirmance - https://hirmance.com/ et Crèches du Kochersberg
Illustrations et logo : Véronique Wolff - com.alacampagne@gmail.com
3. Protection des données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés. ). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail à l'adresse suivante : isabelle@creches-kochersberg.com
De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues. Ces informations susceptibles d'être collectées sur le présent site étant exclusivement destinées au traitement de votre prise de contact par le biais de la page contact.